Lettre de démission, agent contractuel de la Fonction publique

Lettre de démission, agent contractuel de la Fonction publique

Vous travaillez dans la Fonction Publique sous CDI ou CDD, et vous souhaitez démissionner de...

Lire la suite


Site : http://www.infotravail.com

Thèmes liés : agent contractuel fonction publique d'etat / agent contractuel fonction publique / demission contractuel fonction publique / lettre demission fonction publique / contractuels fonction publique etat cdi

Lettre De Mutation Gratuite Dans La Fonction Publique ...

Lettre de mutation gratuite dans la fonction publique hospitali�?¨re

Quelques Liens Utiles

Nbi regisseur de la fonction publique hospitaliere - Experts

a ATSEM PEUT ON DEMANDER UNE MUTATION...dans la fonction publique hospitalière en ehpad puis-je pretendre a touch Les dernières réponses publiées Mnt et retraite pour invalidité...gratuite...lettre de...

Lettre de démission Fonction Publique - Modèle de Lettre

10/06/2015 - gratuite sur lettre-utile.fr Lettre de...

Lire la suite


Site : http://oasis-2007.com

Thèmes liés : lettre demission fonction publique territoriale gratuite / modele lettre demission fonction publique hospitaliere / exemple lettre mutation gratuite fonction publique / lettre mutation fonction publique hospitaliere / lettre demission fonction publique hospitaliere

Exemple lettre de demission fonction publique

Vous cherche un exemple lettre de demission fonction publique, voici les meilleurs résultats sur le sujet trouvés par Nahel le 29/10/2015 à 15h11. Pour plus de lettre (document) sur le thème lettre de demission fonction publique, n'hésitez pas à parcourir le site ou à télécharger ceux ci-dessous.

Exemple lettre de demission fonction publique #1

Exemple lettre de demission fonction publique, les meilleures ressources

Lettre de démission de la fonction publique - Service-public.fr

Services en ligne et formulaires : Lettre de démission de la fonction publique....

Lire la suite


Site : http://www.modele-document.fr

Thèmes liés : lettre demission fonction publique / demission fonction publique forum / demission agent non titulaire fonction publique / titulaire de la fonction publique demission / fonction publique et demission

Modele lettre de demission contractuel fonction publique ...

Modele lettre de demission contractuel fonction publique territoriale

Vous cherche un modele lettre de demission contractuel fonction publique territoriale, voici les meilleurs résultats sur le sujet trouvés par Solène le 16/11/2016 à 21h47. Pour plus de lettre (document) sur le thème lettre de demission contractuel fonction publique territoriale, n'hésitez pas à parcourir le site ou à...

Lire la suite


Site : http://www.modele-document.fr

Thèmes liés : agent contractuel fonction publique d'etat / modele lettre de demission contractuel fonction publique territoriale / agent contractuel fonction publique territoriale demission / demission agent non titulaire fonction publique territoriale / lettre demission fonction publique

Exemple lettre de demission fpt - modele-document.fr

Vous cherche un exemple lettre de demission fpt, voici les meilleurs résultats sur le sujet trouvés par Rémi le 19/02/2016 à 04h13. Pour plus de lettre (document) sur le thème lettre de demission fpt, n'hésitez pas à parcourir le site ou à télécharger ceux ci-dessous.

Exemple lettre de demission fpt #1

Exemple lettre de demission fpt, les meilleures ressources

Lettre de démission de la fonction publique - Service-public.fr

Services en ligne et formulaires : Lettre de démission de la fonction publique. ... Exemples : 12156, cerfa 12156, permis de construire... Aide ...

via :...

Lire la suite


Site : http://www.modele-document.fr

Thèmes liés : exemple lettre de demission contractuel fonction publique territoriale / modele lettre de demission contractuel fonction publique territoriale / demission agent non titulaire fonction publique territoriale / lettre demission fonction publique / demission agent non titulaire fonction publique

Exemple De Lettre De Demande D'emploi Fonction Publique ...

... 40 Lettres de motivation pour la Fonction Publique: Recherche d'emploi; Modèle de Lettre. Travail ... Pour accéder à certains métiers de la fonction publique, ... Exemples de lettre de motivation pour des études .... Demandeurs d'emploi : modèles de lettres: Demandeurs d'emploi. ... Téléchargez le modèle de lettre ou le contrat type adapté à votre situation Lettre de démission,...

Lire la suite

Date: 2017-01-27 10:20:48
Site : http://employmentsadapplicationhkj.blogspot.com

Thèmes liés : lettre demande d'emploi fonction publique / exemple demande d'emploi fonction publique / demande d'emploi fonction publique / lettre de motivation type pour la fonction publique / lettre motivation fonction publique d'etat

Lettre de démission, agent titulaire de la Fonction publique

Lettre de démission, agent titulaire de la Fonction publique

FONCTION PUBLIQUE

DEMISSION

Description du modèle de lettre :

Le contexte : Vous êtes agent titulaire dans la Fonction Publique et vous souhaitez quitter votre poste.

En tant que fonctionnaire vous devez faire part à votre Administration de votre décision et lui demander à quelle date votre...

Lire la suite


Site : http://www.lettres.net

Thèmes liés : lettre demission fonction publique / titulaire de la fonction publique demission / fonctionnaire titulaire de la fonction publique / agent administratif de la fonction publique / titulaire de la fonction publique

Lettre de démission, agent contractuel de la Fonction ...

Démission d'un agent contractuel (Fonction publique)

FONCTION PUBLIQUE

DEMISSION

Description du modèle de lettre :

Le contexte : Vous êtes agent contractuel dans la Fonction Publique (sous CDI ou CDD) et vous souhaitez quitter votre poste.

En tant qu' agent contractuel vous devez faire part à votre Administration de votre décision et lui demander à quelle date...

Lire la suite


Site : http://www.lettres.net

Thèmes liés : agent contractuel fonction publique d'etat / agent contractuel fonction publique / demission contractuel fonction publique / lettre demission fonction publique / contractuels fonction publique etat cdi

Modèle De Lettre De Demande D'emploi Dans La Fonction ...

Image Name: Lettre De Motivation Autre Lettre De Motivation Fonction Publique

File Size: 300 x 300 pixels (9410 bytes)

Image Name:

File Size: x pixels ( bytes)

Image Name:

File Size: x pixels ( bytes)

Image Name:

File Size: x pixels ( bytes)

Image Name:

File Size: x pixels ( bytes)

Image Name:

File Size: x pixels ( bytes)

Image Name:

File Size: x pixels ( bytes)

Image Name:

File...

Lire la suite

Date: 2017-02-02 14:29:33
Site : http://sweswacoveringletterxa.blogspot.com

Thèmes liés : lettre demande d'emploi fonction publique / exemple demande d'emploi fonction publique / vacance d'emploi fonction publique d'etat / demande d'emploi fonction publique / recherche emploi fonction publique d'etat

Lettre de démission Fonction Publique - Modèle de Lettre

Lettre de démission Fonction Publique

Modèle pour démissionner d'un emploi dans le secteur de la fonction publique

Vous êtes ici : Accueil » Lettre de démission » Lettre de démission Fonction Publique

Lettre de démission Fonction Publique

Comment et quand démissionner de la Fonction publique ?

Les fonctionnaires et les agents non titulaires en contrat à durée indéterminée ou en...

Lire la suite


Site : http://www.lettre-utile.fr

Thèmes liés : modele lettre demission fonction publique hospitaliere / lettre demission stagiaire fonction publique hospitaliere / lettre demission fonction publique hospitaliere / lettre demission fonction publique / lettre demande d'emploi fonction publique

Resume Format: Modele De Cv Fonction Publique Territoriale

Image Name: modèle cv fonction publique, photo vu sur : easy-cv.com

File Size: 300 x 300 pixels (21650 bytes)

Image Name: modèle cv fonction publique, photo vu sur : easy-cv.com

File Size: 300 x 300 pixels (17796 bytes)

Image Name: You need to enable Javascript.

File Size: 630 x 630 pixels (676047 bytes)

Image Name: Le marketing appliqué à soi-même

File Size: 240 x 240 pixels (43624...

Lire la suite

Date: 2017-01-24 15:26:15
Site : http://sweumesuformswa.blogspot.com

Thèmes liés : lettre demande d'emploi fonction publique / lettre de motivation gratuite pour mutation dans la fonction publique / lettre de motivation type pour la fonction publique / lettre motivation fonction publique d'etat / modele de lettre de motivation pour un emploi dans la fonction publique

Exemple De Lettre De Démission Fonction Publique ...

Exemple De Lettre De D�mission Fonction Publique Territoriale

Image Name: Tva construction vefa , Prix isoler un garage - Estimation Prix Du M2

File Size: 212 x 212 pixels (72037 bytes)

Image Name: demission-fonction-publique.gif

File Size: 595 x 595 pixels (36162 bytes)

Image Name: Lettre de demande de mise en disponibilité par l' agent public ...

File Size: 212 x 212 pixels (68506...

Lire la suite

Date: 2017-02-02 14:29:33
Site : http://sweswacoveringletterxa.blogspot.com

Thèmes liés : lettre de motivation gratuite pour mutation dans la fonction publique / lettre de motivation type pour la fonction publique / lettre motivation fonction publique d'etat / titulaire de la fonction publique demission / agent contractuel fonction publique d'etat

Exemple De Lettre De Demande D'emploi A La Fonction ...

Image Name: exemple de demande demploi dans la fonction publique 2 Exemple De ...

File Size: 509 x 509 pixels (66221 bytes)

Image Name: exemple de demande demploi dans la fonction publique 1 Exemple De ...

File Size: 561 x 561 pixels (51791 bytes)

Image Name: ... for Centre De Gestion De La Fonction Publique Territoriale D

File Size: 586 x 586 pixels (10422 bytes)

Image Name: lettre de motivation...

Lire la suite

Date: 2017-02-02 14:29:33
Site : http://sweswacoveringletterxa.blogspot.com

Thèmes liés : autorisations d'absence fonction publique etat / lettre demande d'emploi fonction publique / exemple demande d'emploi fonction publique / demande d'emploi fonction publique / recherche emploi fonction publique d'etat

Comment rédiger une lettre de demission en fonction ...

Vos r�ponses sur : lettre de demission en fonction publique...

R�ponse d'un collaborateur(1):

Meilleure R�ponse!

Time:

R�ponse par Tsito2 (Il y a 6 années, 5 mois)

Author:

Bonjour, Si vous comptiez quitter la fonction publique, vous devez envoyer votre lettre de démission au Ministre responsable de la Fonction publique par le biais de votre supérieur hiérarchique. En...

Lire la suite


Site : http://reponses.qctop.com

Thèmes liés : lettre demission fonction publique / lettre demande d'emploi fonction publique / fonction publique et demission / exemple demande d'emploi fonction publique / demande d'emploi fonction publique

Lettre de démission d'un agent contractuel de la Fonction ...

Démission d'un agent contractuel avec préavis (Fonction publique)

FONCTION PUBLIQUE

DEMISSION

Description du modèle de lettre :

Le contexte : Vous êtes agent contractuel dans la Fonction Publique et vous souhaitez quitter votre poste.

Vous devez faire part à votre Administration de votre décision.

Notre lettre : ce modèle de lettre...

Lire la suite


Site : http://www.lettres.net

Thèmes liés : agent contractuel fonction publique d'etat / agent contractuel fonction publique / demission contractuel fonction publique / lettre demission fonction publique / poste contractuel dans la fonction publique

Lettre de démission de la fonction publique | service ...

Actualités

Valider la recherche dans le site service-public.fr

Accueil particuliers  > Travail  > Quitter la fonction publique  > Services en ligne et formulaires  >Lettre de démission de la fonction publique

Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires.

Modèle de document

Lettre de démission de la fonction publique

Vérifié le 14 décembre 2015 - Direction de l'information légale et...

Lire la suite


Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : lettre demission fonction publique / demission agent non titulaire fonction publique / titulaire de la fonction publique demission / fonction publique et demission / agent non titulaire de la fonction publique

Avocat Fonction Publique et Territorial - Me ATHON ...

Je suis stagiaire ou agent titulaire de la fonction publique, sous quelles conditions ai-je le droit de présenter ma démission ?

avocat fonction publique

La démission est l'acte unilatéral du fonctionnaire qui manifeste son intention d'abandonner définitivement son emploi. Il n'empêche qu'en fonction publique, cette démission est encadrée et doit répondre à un certain formalisme, visant...

Lire la suite


Site : http://www.athon-perez-avocat.com

Thèmes liés : demission agent non titulaire fonction publique territoriale / demission agent stagiaire fonction publique hospitaliere / conseil d administration dans la fonction publique hospitaliere / fonction publique territoriale stagiaire demission / definition cadre d'emploi fonction publique territoriale

Comment démissionner de la fonction publique ? | Le blog ...

Démission , Fonction publique démission , fonction publique , fonctionnaire Maître Nathalie LAILLER

Tous les fonctionnaires peuvent démissionner, ainsi que les agents non titulaires qu'ils soient en CDD ou en CDI.

La démission doit prendre la forme d'une demande écrite dans laquelle l'agent doit exprimer sa volonté expresse et non équivoque de quitter son administration. Cette demande...

Lire la suite


Site : http://www.lailler-avocat.com

Thèmes liés : demission agent non titulaire fonction publique territoriale / demission agent non titulaire fonction publique / demission agent titulaire fonction publique hospitaliere / contrat agent non titulaire de la fonction publique / agent contractuel fonction publique territoriale demission

AVOCAT FONCTION PUBLIQUE - boukheloua.com

Cliquez sur la rubrique ou sur l'année

Textes de référence :

Article 24 de la loi n° 84-634 du 13 juillet 1983

Article 58, 59 et 60 du décret 85-986 du 16 septembre 1985

Principe

La démission ne peut résulter que d'une demande écrite de l'agent public marquant sa volonté expresse de quitter son administration ou son service.

Une démission présentée oralement ne peut être prise...

Lire la suite

Date: 2017-02-13 17:33:34
Site : http://boukheloua.com

Thèmes liés : demission agent non titulaire fonction publique territoriale / demission agent non titulaire fonction publique / conseil d administration dans la fonction publique hospitaliere / demission agent titulaire fonction publique hospitaliere / demande d'emploi fonction publique territoriale

Démission dans la fonction publique hospitalière FPH | SNPI

Démission dans la fonction publique hospitalière FPH

21 novembre 2011

La démission du fonctionnaire hospitalier constitue l'une des possibilités de cessation définitive de fonctions. Elle est définie à l'article 87 de la loi du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière.

Elle se distingue de la démission présentée dans le cadre d'une...

Lire la suite

Date: 2017-02-15 13:59:46
Site : http://www.syndicat-infirmier.com

Thèmes liés : demission agent stagiaire fonction publique hospitaliere / demission agent titulaire fonction publique hospitaliere / preavis demission contractuel fonction publique hospitaliere / lettre demission stagiaire fonction publique hospitaliere / lettre demission fonction publique hospitaliere

Au Sénégal, grand ménage au sein de la fonction publique - RFI

Au Sénégal, grand ménage au sein de la fonction publique

©

Par RFI Publié le 31-07-2013 Modifié le 31-07-2013 à 05:02

Au Sénégal, un audit de la fonction publique a permis de déceler 23 000 cas de contentieux. Des fonctionnaires qui n'occupent plus leur poste, des cas de décès ou des arrêts maladie non justifiés. Cet audit, qui révèle toutes sortes d'anomalies, a débuté en...

Lire la suite


Site : http://www.rfi.fr

Thèmes liés : gestion des ressources humaines fonction publique d'etat / gestion des ressources humaines fonction publique / recrutement fonction publique senegal / ministre de la fonction publique senegal / ressources humaines fonction publique

Démission (Fonction Publique Hospitalière) - snia.net

Contact

Démission (Fonction Publique Hospitalière)

Quelle est la procédure administrative pour une démission d'un agent contractuel ou stagiaire de la fonction publique hospitalière ?

Les agents contractuels en CDD ou  CDI souhaitant démissionner doivent respecter les délais de préavis suivants :

 8 jours, s'ils ont moins de 6 mois de services

 1 mois, s'ils ont entre 6 mois et 2 ans...

Lire la suite


Site : http://www.snia.net

Thèmes liés : demission agent titulaire fonction publique hospitaliere / demission agent stagiaire fonction publique hospitaliere / agent contractuel fonction publique hospitaliere / demission agent non titulaire fonction publique / agent contractuel fonction publique d'etat

La fin des fonctions dans la fonction publique, entre ...

>La fin des fonctions dans la fonction publique, entre situations ordinaires et obligations de quitter l'emploi public...

Actualité

La fin des fonctions dans la fonction publique, entre situations ordinaires et obligations de quitter l'emploi public...

décembre 2011

La sécurité  de l'emploi aussi surprenant que  cela puisse  paraître  n'est pas une garantie absolue[1] dans la fonction...

Lire la suite


Site : https://www.carrieres-publiques.com

Thèmes liés : autorisations d'absence fonction publique etat / lettre demande d'emploi fonction publique / exemple demande d'emploi fonction publique / conge de fin d'activite fonction publique / autorisation d'absence fonction publique definition

Motis légitimes de démission dans la fonction publique ...

Motis légitimes de démission dans la fonction publique territoriale

Question posée le 24-09-2016 , mise à jour le 24-09-2016 à 14:23

Chargement des réponses en cours...

Réponse postée le 24/09/2016 à 14:23

bonjour j'ai travailler 6 ans dans la fonction publique hospitalière en cdd reconductible ! en tant que faisant fonction d'infirmier (car je ne suis pas diplomé je suis medecin...

Lire la suite


Site : http://www.questionclic.com

Thèmes liés : preavis demission contractuel fonction publique hospitaliere / agent contractuel fonction publique territoriale demission / demission contractuel fonction publique territoriale / demission agent titulaire fonction publique hospitaliere / preavis demission fonction publique hospitaliere

droits assedic et fonction publique hospitalière ...

droits assedic et fonction publique hospitalière

Auteur: rieux 

Date:   27/01/2006 10:19

coucou,

j'ai une petite question : je suis en CDD depuis le 19 juillet 05 jusqu'au 15 avril 06 dans un CHS, je voudrais savoir si les contractuels de la fonction publique hospitalière ont droit aux allocations chômage au terme de leur contrat ?

merci d'avance pour vos réponses.

Re: droits assedic et...

Lire la suite


Site : http://www.lesocial.fr

Thèmes liés : demission fonction publique et assedic / droit de la fonction publique livre / droit maladie contractuel fonction publique / droit formation contractuel fonction publique / droit chomage contractuel fonction publique

droits assedic et fonction publique hospitalière ...

droits assedic et fonction publique hospitalière

Auteur: rieux 

Date:   27/01/2006 10:19

coucou,

j'ai une petite question : je suis en CDD depuis le 19 juillet 05 jusqu'au 15 avril 06 dans un CHS, je voudrais savoir si les contractuels de la fonction publique hospitalière ont droit aux allocations chômage au terme de leur contrat ?

merci d'avance pour vos réponses.

Re: droits assedic et...

Lire la suite


Site : http://www.lesocial.fr

Thèmes liés : demission fonction publique et assedic / droit de la fonction publique livre / droit maladie contractuel fonction publique / droit formation contractuel fonction publique / droit chomage contractuel fonction publique

Niger - Statut Général de la Fonction Publique de l’Etat ...

portant Statut Général de la Fonction Publique de l'Etat

.

VU la Constitution du 09 aout 1999.

SUR rapport de la Ministre de la Fonction Publique et du Travail ;

Le Conseil des Ministres entendu,

L'Assemblée Nationale a délibéré et adopté,

Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :

Titre Premier : DES DISPOSITIONS GENERALES COMMUNES.

Chapitre Premier : Du champ...

Lire la suite


Site : http://www.votresalaire.org

Thèmes liés : conge de fin d'activite fonction publique / comite d'entreprise fonction publique d'etat / primes et indemnites dans la fonction publique d'etat / indemnite d'astreinte dans la fonction publique / reglement sur l'emploi de la fonction publique

Reconversion dans la fonction publique - AuMilitaire

Reconversion dans la fonction publique

La fonction publique regroupe l'ensemble des fonctionnaires travaillant au profit de l'Etat, des collectivités locales et hospitalières. Ces institutions proposent une variété de postes qui conviendront parfaitement aux profils d'anciens militaires.

Avantages de la fonction publique

Intégrer la fonction publique après une carrière militaire présente...

Lire la suite


Site : http://www.aumilitaire.com

Thèmes liés : emplois reserves fonction publique militaire / lettre motivation fonction publique d'etat / fonctionnaire de la fonction publique d'etat / limite d'age concours fonction publique hospitaliere / concours fonction publique sans limite d'age

Reconversion dans la fonction publique - AuMilitaire

Reconversion dans la fonction publique

La fonction publique regroupe l'ensemble des fonctionnaires travaillant au profit de l'Etat, des collectivités locales et hospitalières. Ces institutions proposent une variété de postes qui conviendront parfaitement aux profils d'anciens militaires.

Avantages de la fonction publique

Intégrer la fonction publique après une carrière militaire présente...

Lire la suite


Site : http://www.aumilitaire.com

Thèmes liés : emplois reserves fonction publique militaire / lettre motivation fonction publique d'etat / fonctionnaire de la fonction publique d'etat / limite d'age concours fonction publique hospitaliere / concours fonction publique sans limite d'age

Fonction publique : démission - Site officiel de Saint ...

VOS DROITS ET DÉMARCHES : Fonction publique : démission

Principe

La démission traduit la volonté de l'agent de rompre sa relation de travail avec l'administration et de quitter définitivement son emploi.

Elle ne peut résulter que d'une demande écrite et doit dans certains cas être formulée dans un délai fixé réglementairement.

Pour être effective, elle doit être acceptée par...

Lire la suite

Date: 2017-02-15 23:48:56
Site : http://www.saintgervais.com

Thèmes liés : demission agent non titulaire fonction publique territoriale / demission agent non titulaire fonction publique / contrat agent non titulaire de la fonction publique / agent non titulaire de la fonction publique / demission agent titulaire fonction publique hospitaliere

CHAMP D APPLICATION. CHAPITRE II - docplayer.fr

il y a 3 mois

Total affichages :

Transcription

1 Portant régime juridique applicable aux emplois et aux agents de la fonction publique 1 (modifiée par la loi n /AN du 18 mai ) Vu la Constitution ; L ASSEMBLEE NATIONALE, Vu la Résolution 01/97/AN du 07 Juin 1997 portant validation du mandat des députés ; A délibéré en sa séance du 28 Avril 1998 et adopté la loi dont la teneur suit :...

Lire la suite


Site : http://docplayer.fr

Thèmes liés : augmentation des bas salaires dans la fonction publique / autorisations d'absence fonction publique etat / lettre demande d'emploi fonction publique / conge de fin d'activite fonction publique / autorisation d'absence fonction publique definition

Fonction publique : démission - CFDT Interco asnières-sur ...

 

Principe 

La démission traduit la volonté de l'agent de rompre sa relation de travail avec l'administration et de quitter définitivement son emploi. 

Elle ne peut résulter que d'une demande écrite de l'intéressé exprimant sa volonté expresse et non équivoque de quitter son administration. 

Cette demande doit être faite par lettre recommandée avec accusé de...

Lire la suite


Site : http://asnierescfdt.over-blog.com

Thèmes liés : demission agent non titulaire fonction publique territoriale / demission agent non titulaire fonction publique / demission agent titulaire fonction publique hospitaliere / demission agent stagiaire fonction publique hospitaliere / contrat agent non titulaire de la fonction publique

La démission dans la fonction publique hospitalière ...

Agent contractuel et stagiaire

Les agents contractuels en CDD ou CDI qui souhaitent démissionner sont tenus de respecter les délais de préavis suivants :

 8 jours, s'ils ont moins de 6 mois de services

 1 mois, s'ils ont entre 6 mois et 2 ans de services

 2 mois, s'ils ont 2 ans de services et plus.

Ce délai de préavis se détermine en prenant en compte la durée totale des contrats de...

Lire la suite

Date: 2017-02-15 13:28:28
Site : http://cgtlaborit.fr

Thèmes liés : demission agent titulaire fonction publique hospitaliere / demission agent stagiaire fonction publique hospitaliere / agent contractuel fonction publique hospitaliere / demission agent non titulaire fonction publique / agent contractuel fonction publique d'etat

Démission d'un fonctionnaire ou d'un agent non titulaire ...

Actualités

Valider la recherche dans le site service-public.fr

Accueil particuliers  > Travail  > Quitter la fonction publique  >Démission d'un fonctionnaire ou d'un agent non titulaire

Votre abonnement a bien été pris en compte.

Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page «  Démission d'un fonctionnaire ou d'un agent non titulaire » sera mise à jour significativement.

Vous...

Lire la suite


Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : demission agent non titulaire fonction publique / contrat agent non titulaire de la fonction publique / agent non titulaire de la fonction publique / agent contractuel fonction publique d'etat / demission agent titulaire fonction publique hospitaliere

Fonction publique : puis-je démissionner et avec quelles ...

Je travaille dans la fonction publique (comme agent de service dans les écoles). Depuis 2005, je suis en maladie professionnelle. J'ai eu une expertise médicale en décembre 2009. Il en résulte un taux d'IPP de 15 %. On m'a proposé un reclassement. Je leur ai dit que je n'étais pas contre. Etant donné que je me suis mariée, je veux suivre mon mari car je travaillais dans l'Isère, et...

Lire la suite

Date: 2017-02-15 13:48:58
Site : http://www.dossierfamilial.com

Thèmes liés : demission agent non titulaire fonction publique territoriale / demission agent non titulaire fonction publique / contrat agent non titulaire de la fonction publique / definition cadre d'emploi fonction publique territoriale / agent contractuel fonction publique territoriale demission

APR - Bulletin spécial 2011-002 - 2011 - Guide sur l ...

Directives de transition de mise en oeuvre

Le 11 avril 2011 Mis à jour le 27 février 2015

Ces directives expliqueront ce qui devrait être fait avec le travail de pension demeurant avec les conseillers en rémunération le 11 avril 2011, et celles-ci ne devront être suivies que pour le travail restant lors de la mise en oeuvre. Les nouvelles procédures à suivre pour le droit aux...

Lire la suite

Date: 2016-02-24 16:34:08
Site : tpsgc-pwgsc.gc.ca

Thèmes liés : reglement sur les conditions d'emploi dans la fonction publique canada / lettre demande d'emploi fonction publique / pension d'invalidite des fonctionnaires territoriaux / reglement sur l'emploi de la fonction publique / calcul de la pension d'invalidite des fonctionnaires

les dossiers Retraite des fonctionnaires RETRAITES GUIDE ...

les dossiers RETRAITES 3 Retraite des fonctionnaires GUIDE PRATIQUE

2 Retraite des fonctionnaires Ce guide pratique est conçu pour répondre aux principales questions que se pose tout futur retraité d une des trois fonctions publiques de l État, territoriale et hospitalière. Il permet à chacun de mieux comprendre le fonctionnement de sa retraite : Retraite des fonctionnaires Guide pratique...

Lire la suite


Site : http://docplayer.fr

Thèmes liés : cumul d'activite fonction publique sanction / cumul d'activite fonction publique prive / calcul retraite des fonctionnaires de l'etat / exemple demande d'emploi fonction publique / conge de fin d'activite fonction publique

La cessation de fonction des agents (Notions-Cles ...

E-CONNAISSANCES   Notions clés   La cessation de fonction des agents

Actions relatives à la page :

E-CONNAISSANCES   Notions clés   La cessation de fonction des agents

La cessation de fonction des agents

Modifié le 12/12/2012  

Par BAZIN Jacques, Avocat au barreau de Paris

 

1 DÉMISSION

1.1 Régime

La démission est la décision par laquelle un fonctionnaire décide de rompre...

Lire la suite


Site : http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr

Thèmes liés : cadres d'emploi fonction publique territoriale / demande d'emploi fonction publique territoriale / centre de gestion de la fonction publique territoriale offres d'emploi / cadre d'emploi categorie c fonction publique territoriale / cadre d'emploi fonction publique territoriale adjoint technique

Agent non titulaire dans la fonction publique : Fin de ...

By Corinne DAVID | mars 27, 2009

Le contrat à durée déterminée d'un agent non titulaire dans la fonction publique territoriale

peut prendre fin de trois façons différentes :

la première à l'initiative de l'agent : il s'agit de la démission ;

les deux autres à l'initiative de l'employeur : le non-renouvellement du contrat

et le licenciement.

1- La fin du contrat à la demande de l'agent...

Lire la suite


Site : http://www.cfdt-colombes.fr

Thèmes liés : demission agent non titulaire fonction publique territoriale / demission agent non titulaire fonction publique / contrat agent non titulaire de la fonction publique / agent non titulaire de la fonction publique / licenciement fonction publique territoriale non titulaire

Disponibilité, détachement, démission - Syndicat CGT du ...

La Disponibilité dans la Fonction Publique Hospitalière

vendredi 3 novembre 2006

 

C'est la position du fonctionnaire qui, placé hors de son établissement, cesse de bénéficier, dans cette position, de ses droits à l'avancement et à la retraite.

Le fonctionnaire en disponibilité, bien que n'assurant plus son service, conserve des liens avec son établissement d'origine : Il continue à...

Lire la suite


Site : http://cgtchm.over-blog.com

Thèmes liés : conge maladie longue duree fonction publique territoriale / conge maladie longue duree fonctionnaires territoriaux / conge maladie longue duree fonctionnaire / mise en disponibilite d'office dans la fonction publique territoriale / mise en disponibilite d office dans la fonction publique territoriale

L’abandon de poste dans la fonction publique - Frédéric sintes

L'abandon de poste dans la fonction publique

Autre publié le 04/09/2012 à 20:03, vu 16934 fois, 12 commentaire(s) , Auteur : Frédéric SINTES

Dès lors que l'autorité territoriale respecte son obligation d'information et de mise en demeure, l'agent en situation d'abandon de poste ne peut se prévaloir des garanties liées à la procédure disciplinaire. C'est ce que vient

lire la suite...

Lire la suite


Site : http://www.legavox.fr

Thèmes liés : abandon de poste contractuel fonction publique territoriale / abandon poste fonction publique hospitaliere / sanction disciplinaire fonction publique territoriale abandon poste / abandon de poste dans la fonction publique / abandon poste fonction publique forum

Naissance d’une classe sociale : les fonctionnaires de ...

32 | 2006 : Varia

Articles

Naissance d'une classe sociale : les fonctionnaires de bureau, du Consulat à la Monarchie de Juillet. Le cas de l'Isère.

The rise of a social class, office civil servants, from the Consulate to the July Monarchy. The case of the department of Isère

Marie-Cécile Thoral

Français English

La construction de l'État et la bureaucratisation de la société française...

Lire la suite


Site : http://rh19.revues.org

Thèmes liés : regime securite sociale des fonctionnaires d'etat / fonctionnaire de la fonction publique d'etat / reglement sur l'emploi de la fonction publique / reglement sur l emploi dans la fonction publique / concours administratifs fonction publique d'etat

Indemnité de départ volontaire dans la fonction publique ...

Une indemnité de départ volontaire dans la fonction publique territoriale

 

 

 

Pour favoriser la mobilité des agents publics, le gouvernement a accompagné le volet « gestion des ressources humaines » de la révision générale des politiques publiques (RGPP) d'une aide financière. Les services de l'État connaissent, depuis avril 2008, une indemnité de départ volontaire versée aux...

Lire la suite


Site : http://intercocfdt77.over-blog.fr

Thèmes liés : demission agent non titulaire fonction publique territoriale / demission agent non titulaire fonction publique / agent non titulaire de la fonction publique / indemnite depart fonction publique hospitaliere / maintien dans l emploi fonction publique territoriale

Les agents contractuels dans la fonction publique ...

Les sanctions disciplinaires susceptibles d'être appliquées aux agents contractuels sont :

- L'avertissement

- L'exclusion temporaire des fonctions avec retenue de traitement pour une durée maximale d'un mois

- Le licenciement, sans préavis ni indemnité de licenciement.

Le pouvoir disciplinaire appartient à l'autorité signataire du contrat.

L'agent contractuel a droit à la communication...

Lire la suite

Date: 2017-02-15 13:23:15
Site : http://www.cgtlaborit.fr

Thèmes liés : agent contractuel fonction publique d'etat / agent contractuel fonction publique hospitaliere licenciement / agent contractuel fonction publique hospitaliere / agent contractuel fonction publique arret maladie / agent contractuel fonction publique

Fonction publique licenciement des agents non titulaires ...

Vous êtes ici : Accueil / Municipalité / Vos démarches / Vos droits / Formation - Travail / Quitter son emploi / Quitter la fonction publique / Fonction publique licenciement des agents non titulaires

Fonction publique licenciement des agents non titulaires

L'agent non titulaire, engagé sous CDD ou contrat à durée indéterminée (CDI), licencié en cours de contrat, a droit à un...

Lire la suite

Date: 2017-02-15 23:05:24
Site : http://www.ville-wattrelos.fr

Thèmes liés : demission agent non titulaire fonction publique / contrat agent non titulaire de la fonction publique / agent non titulaire de la fonction publique / conge d'adoption dans la fonction publique / conge d adoption dans la fonction publique

Décret 2015-1434 : agents non titulaires de la fonction ...

Vu le décret n° 91-155 du 6 février 1991 modifié relatif aux dispositions générales applicables aux agents contractuels des établissements mentionnés à l' article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière ;

Vu le décret n° 2008-824 du 21 août 2008 relatif à la formation professionnelle tout au...

Lire la suite


Site : http://droit-medecine.over-blog.com

Thèmes liés : lettre demande d'emploi fonction publique / agent contractuel fonction publique d'etat / demande d'emploi fonction publique hospitaliere / agent contractuel fonction publique hospitaliere licenciement / licenciement d un agent contractuel de la fonction publique territoriale

Modèle Lettre Type : Recherche mutation%fonction%publique

Fiche : ... plus de détails

Fiche Lettre de Motivation : La lettre de motivation type n'existe pas ! Elle doit être personnelle et répond toujours à une demande précise. Qu'il s'agisse d'une réponse à une annonce ou d'une candidature spontanée, vous ne pourrez pas éviter l'exercice difficile et délicat de la lettre de motivation qui se doit d'accompagner systématiquement votre Curriculum Vitae. Personnelle, soignée, percutante et pertinente, v... plus de détails

Fiche Refus de mutation...

Lire la suite


Site : http://www.modele-lettre-type.com

Thèmes liés : lettre de motivation type pour la fonction publique / lettre motivation mutation fonction publique / lettre motivation fonction publique d'etat / lettre motivation fonction publique candidature spontanee / modele lettre mutation fonction publique

Formation continue en France — Wikipédia

4 mai 2004

relative à la formation tout au long de la vie [15] et divers décrets d'application ont été déposés au cours de l'année 2004 .

La loi de 2004 instaure un droit à la formation professionnelle tout au long de la vie. Elle rapproche les employeurs et les salariés dans le choix des actions de formation, donne aux salariés plus d'initiatives dans l'élaboration de leur parcours de...

Lire la suite

Date: 2017-01-29 16:59:42
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : conge formation professionnelle dans la fonction publique / conge individuel de formation dif fonction publique territoriale / formation continue dans la fonction publique d'etat / comite d'entreprise fonction publique d'etat / comite d'entreprise fonction publique

Statut - contrats de travail

TOP

1. Le statut général est-il applicable aux employés des communes?

Le statut est applicable à tous les fonctionnaires communaux et à tous les employés communaux. Les salariés au service des communes, anciennement ouvriers et employés privés, ne tombent pas sous le statut général, mais tombent sous le droit de travail luxembourgeois.

L'autorité communale ne peut pas prendre des...

Lire la suite


Site : http://www.fgfc.lu

Thèmes liés : droit du travail fonctionnaire d'etat / fonctionnaire de la fonction publique d'etat / droit du travail fonctionnaire luxembourg / fonctionnaire droit du travail / autorisations d'absence fonction publique etat

Le recrutement des agents contractuels dans la Fonction ...

Le recrutement des agents contractuels dans la Fonction Publique Hospitalière >

Le recrutement des agents contractuels dans la Fonction Publique Hospitalière

Lundi 26 avril 2010

Le recrutement des agents contractuels

Les conditions de recrutement de ces agents sont définies par les textes suivants :

 loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la...

Lire la suite

Date: 2017-02-15 22:01:46
Site : http://www.psychologuesenresistance.org

Thèmes liés : agent contractuel fonction publique d'etat / agent contractuel fonction publique hospitaliere licenciement / agent contractuel fonction publique hospitaliere / recrutement contractuel fonction publique d'etat / recrutement contractuel fonction publique hospitaliere