Benoit Arvis | Le principe de hiérarchie

Maître Benoit Arvis, avocat spécialisé en droit public, répond aux question de Marie Pezé sur le droit du travail dans la Fonction Publique.

____________________________________________

retrouvez l'intégralité du contenu Souffrance et Travail sur

http://www.souffrance-et-travail.com

Voir la suite

Par : Souffrance et Travail

Thèmes liés : avocat droit du travail fonction publique

Benoit Arvis | Obligation de sécurité de résultat

Maître Benoit Arvis, avocat spécialisé en droit public, répond aux question de Marie Pezé sur le droit du travail dans la Fonction Publique.

____________________________________________

retrouvez l'intégralité du contenu Souffrance et Travail sur

http://www.souffrance-et-travail.com

Voir la suite

Par : Souffrance et Travail

Thèmes liés : avocat droit du travail fonction publique

Benoit Arvis | Une obligation de résultat ambitieuse

Maître Benoit Arvis, avocat spécialisé en droit public, répond aux question de Marie Pezé sur le droit du travail dans la Fonction Publique.

____________________________________________

retrouvez l'intégralité du contenu Souffrance et Travail sur

http://www.souffrance-et-travail.com

Voir la suite

Par : Souffrance et Travail

Thèmes liés : avocat droit du travail fonction publique

Benoit Arvis | Le droit communautaire transforme le droit public

Maître Benoit Arvis, avocat spécialisé en droit public, répond aux question de Marie Pezé sur le droit du travail dans la Fonction Publique.

____________________________________________

retrouvez l'intégralité du contenu Souffrance et Travail sur

http://www.souffrance-et-travail.com

Voir la suite

Par : Souffrance et Travail

Thèmes liés : avocat droit du travail fonction publique

Benoit Arvis | Les droits du privé sont plus favorables

Maître Benoit Arvis, avocat spécialisé en droit public, répond aux question de Marie Pezé sur le droit du travail dans la Fonction Publique.

____________________________________________

retrouvez l'intégralité du contenu Souffrance et Travail sur

http://www.souffrance-et-travail.com

Voir la suite

Par : Souffrance et Travail

Thèmes liés : avocat droit du travail fonction publique

Benoit Arvis | La loi de modernisation sociale de 2002

Maître Benoit Arvis, avocat spécialisé en droit public, répond aux question de Marie Pezé sur le droit du travail dans la Fonction Publique.

____________________________________________

retrouvez l'intégralité du contenu Souffrance et Travail sur

http://www.souffrance-et-travail.com

Voir la suite

Par : Souffrance et Travail

Thèmes liés : avocat droit du travail fonction publique

Benoit Arvis | Les garanties fondamentales pour les fonctionnaires (1981)

Maître Benoit Arvis, avocat spécialisé en droit public, répond aux question de Marie Pezé sur le droit du travail dans la Fonction Publique.

____________________________________________

retrouvez l'intégralité du contenu Souffrance et Travail sur

http://www.souffrance-et-travail.com

Voir la suite

Par : Souffrance et Travail

Thèmes liés : avocat droit du travail fonction publique

Benoit Arvis | Le dossier ? Données médicales, attestations de collègues...

Maître Benoit Arvis, avocat spécialisé en droit public, répond aux question de Marie Pezé sur le droit du travail dans la Fonction Publique.

____________________________________________

retrouvez l'intégralité du contenu Souffrance et Travail sur

http://www.souffrance-et-travail.com

Voir la suite

Par : Souffrance et Travail

Thèmes liés : avocat droit du travail fonction publique

Benoit Arvis | Le titulaire = commission de réforme, contractuel = régime général

Maître Benoit Arvis, avocat spécialisé en droit public, répond aux question de Marie Pezé sur le droit du travail dans la Fonction Publique.

____________________________________________

retrouvez l'intégralité du contenu Souffrance et Travail sur

http://www.souffrance-et-travail.com

Voir la suite

Par : Souffrance et Travail

Thèmes liés : avocat droit du travail fonction publique / droit contractuel fonction publique

Benoit Arvis | La limite du principe de hiérarchie (droit de désobéir...)

Maître Benoit Arvis, avocat spécialisé en droit public, répond aux question de Marie Pezé sur le droit du travail dans la Fonction Publique.

____________________________________________

retrouvez l'intégralité du contenu Souffrance et Travail sur

http://www.souffrance-et-travail.com

Voir la suite

Par : Souffrance et Travail

Thèmes liés : avocat droit du travail fonction publique