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Psychologues/Conditions d'exercice/Circulaire du 30 avril 2012 ...
Publication sur le site de la circulaire N° DGOS/RHSS/2012/181 du 30 avril 2012 relative aux conditions d’exercice des psychologues au sein des établissements mentionnés à l’article 2 de la loi du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Hospitalière.
Publication sur le site www.circulaire-legifrance.gouv.fr
de la circulaire N° DGOS/RHSS/2012/181 du 30 avril 2012 relative aux conditions d’exercice des psychologues au sein des...
Date: 2012-05-10 16:22:33
Thèmes liés : legifrance fonction publique hospitaliere / psychologue fonction publique hospitaliere / site fonction publique
Dispositions sur le cumul d'activité des praticiens - Fédération ...
Vous trouverez ci-dessous à la demande de la DGOS, une note explicative rédigée par ses services sur le cumul d'activité des praticiens.
Vous trouverez ci-dessous à la demande de la DGOS, une note explicative rédigée par ses services sur le cumul d'activité des praticiens.
Note de la DGOS :
Activité d’expertise des praticiens statutaires à temps plein et cumul d’activités
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L’article 19 de la loi 2009-879 du 21 juillet 2009 a modifié l’article L. 6152-4 du code de...
Date: 2010-11-30 16:48:23
Thèmes liés : droit de reserve pour les fonctionnaire / fonctionnaire de la fonction publique / cumul activite fonctionnaire
Listes d'aptitude 2013/Emplois des personnels de direction/JO du ...
Publication au journal officiel du 12 juin 2012 de l'avis relatif à l'établissement des listes d'aptitude prévues par le décret n° 2005-921 du 2 août 2005 modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière au titre de l'année 2013.
Publication au journal officiel du...
Date: 2012-06-12 07:50:59
Thèmes liés : emplois de la fonction publique hospitaliere / statut particulier de la fonction publique / liste d aptitude fonction publique
Prime de fonctions et de résultats/Personnels de direction et ...
Prime de fonctions et de résultats/Personnels de direction et directeurs de soins/Circulaire du 19 juin 2012
Publié le 29 juin 2012
Publication sur le site de la circulaire N° DGOS/DGCS/2012/241 du 19 juin 2012 relative à la mise en œuvre de la prime de fonctions et de résultats (PFR) pour les personnels des corps de direction de la fonction publique hospitalière.
Publication sur le site www.circulaire-legifrance.gouv.fr
de la circulaire N° DGOS/DGCS/2012/241 du 19 juin 2012 relative...
Date: 2012-06-29 16:06:18
Thèmes liés : prime de la fonction publique / legifrance fonction publique hospitaliere / legifrance gouv fr fonction publique
Traitement fonction publique / Décret du 13 janvier 2011 ...
Publication du décret n° 2011-51 du 13 janvier 2011 portant relèvement du minimum de traitement dans la fonction publique et attribution de points d'indice majoré à certains personnels civils et militaires de l'Etat, personnels des collectivités territoriales et des établissements publics de santé.
Publication du décret n° 2011-51 du 13 janvier 2011 portant relèvement du minimum de traitement dans la fonction publique et attribution de points d'indice majoré à certains personnels...
Date: 2011-01-14 15:51:43
Thèmes liés : point d indice de la fonction publique territoriale / traitement de la fonction publique / decret fonction publique territorial
Accès au cycle préparatoire du concours interne sur épreuves ...
Accès au cycle préparatoire du concours interne sur épreuves/ Directeur des soins de 2ème classe/arrêté du 11 février 2011
Publié le 16 février 2011
Publication au journal officiel du 16 février 2011 de l'arrêté du 11 février 2011 modifiant l'arrêté du 29 septembre 2010 fixant les modalités des épreuves pour l'accès au cycle préparatoire du concours interne sur épreuves pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique...
Date: 2011-02-16 08:53:51
Thèmes liés : journal officiel des concours de la fonction publique / concours de la fonction publique hospitaliere / concour de la fonction publique
Arrêté du 12 mai 2010 / modalités concours, examen professionnel ...
Publication au Journal Officiel du 28 mai 2010 de l'arrêté du 12 mai 2010 modifiant les arrêtés relatifs aux modalités de concours, d'examen professionnel et de composition des jurys prévues dans les décrets portant statuts particuliers des personnels administratifs, techniques, ouvriers et socio-éducatifs de la fonction publique hospitalière.
Publication au Journal Officiel du 28 mai 2010 de l'arrêté du 12 mai 2010 modifiant les arrêtés relatifs aux modalités de concours,...
Date: 2010-05-28 07:55:33
Thèmes liés : journal officiel des concours de la fonction publique / concours de la fonction publique hospitaliere / concours administratif de la fonction publique
Concours sur épreuves d'admission au cycle de formation des ...
Publication au journal officiel du 29 avril 2011 de l'arrêté du 20 avril 2011 portant ouverture des concours sur épreuves d'admission au cycle de formation des élèves directeurs des soins de la fonction publique hospitalière
Publication au journal officiel du 29 avril 2011 de l'arrêté du 20 avril 2011 portant ouverture des concours sur épreuves d'admission au cycle de formation des élèves directeurs des soins de la fonction publique hospitalière
Date: 2011-04-29 07:30:42
Thèmes liés : journal officiel des concours de la fonction publique / concours de la fonction publique hospitaliere / concour de la fonction publique
Relèvement du minimum de traitement dans la fonction publique ...
Publication au journal officiel du 12 janvier 2012 du décret n° 2012-37 du 11 janvier 2012 portant relèvement du minimum de traitement dans la fonction publique et attribution de points d'indice majoré à certains personnels civils et militaires de l'Etat, personnels des collectivités territoriales et des établissements publics de santé.
Publication au journal officiel du 12 janvier 2012 du décret n° 2012-37 du 11 janvier 2012 portant relèvement du minimum de traitement dans la...
Date: 2012-01-12 08:52:17
Thèmes liés : point d indice de la fonction publique territoriale / traitement de la fonction publique / indice de remuneration fonction publique
Déclaration des maladies professionnelles et des accidents de ...
Publication sur le site de la circulaire N°DGOS/RH3/2012/102 du 5 mars 2012 relative à la déclaration des maladies professionnelles et des accidents du travail dans la fonction publique hospitalière.
Publication sur le site www.circulaires.legifrance.gouv.fr
de la circulaire N°DGOS/RH3/2012/102 du 5 mars 2012 relative à la déclaration des maladies professionnelles et des accidents du travail dans la fonction publique hospitalière.
Cette circulaire indique que le Fonds National de...
Date: 2012-03-13 09:23:34
Thèmes liés : accident du travail fonction publique hospitaliere / travail dans la fonction publique / fonction publique maladie professionnelle