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Articles sélectionnés pour le thème : accident du travail fonction publique hospitaliere
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Les absences pour maladie ou accidents du travail ont augmenté de ...
Premières tendances 2010 : les absences pour raison de santé continuent de progresser dans la Fonction publique hospitalière L’augmentation des absences pour raison de santé, constatée depuis
2007, se poursuit en 2010. La gravité des arrêts connaît une progression de 8 %.
Le nombre d’arrêts et la proportion d’agents concernés par ces absences s’accroissent également. Premiers contributeurs des absences, la maladie ordinaire (+ 8 %) et l’accident du travail (+ 18
%) accusent...
Date: 2011-05-27 06:32:00
Site :
FO CH ARRAS
Thèmes liés : arret de maladie dans la fonction publique / metier de la fonction publique / retraite de la fonction publique
Les fonctionnaires sont-ils des travailleurs comme les autres ...
Les fonctionnaires sont-ils des travailleurs comme les autres ?
Prévenir les risques professionnels, une obligation pour les employeurs
Le lancement il y a un an de cela du site www.travailler-mieux.gouv.fr constitue en soi une avancée non négligeable en matière de conditions de travail et plus spécifiquement de prévention des souffrances liées au travail.
En effet, alors que depuis plus de 15 ans, les acteurs mobilisés sur les conditions de travail et les souffrances professionnelles...
Date: 2010-03-22 14:24:32
Site :
Engagements socialistes
Thèmes liés : retraite de la fonction publique / cadres d emploi fonction publique territoriale / accident du travail fonction publique hospitaliere
La CHSCT veut faire des Risques Psychosociaux une priorité 2012 ...
Nous résumons, ci-dessous, les principaux points abordés lors de la séance du 31 janvier 2012 de la Commission Hygiène Sécurité et Conditions de Travail , du Conseil Supérieur de la Fonction Publique Hospitalière. Rappelons que cette réunion se déroulait quelques jours après l’annonce de quatre suicides au CHRU de Lille et après plusieurs autres, notamment à l’Assistance Publique des Hôpitaux de Paris.
La prévention des risques psychosociaux sera la priorité 2012 dans les...
Date: 2012-02-07 19:41:01
Site :
LE BLOG DES HOSPITALIERS SANTE
Thèmes liés : arret de maladie dans la fonction publique / emplois de la fonction publique hospitaliere / statut particulier de la fonction publique
Compte rendu CFTC Conseil Supérieur de la Fonction Publique ...
Accueil > Information > Compte rendu CFTC Conseil Supérieur de la Fonction Publique Territoriale Assemblée plénière du 24 avril 2013
Conseil Supérieur de la Fonction Publique Territoriale
La CFTC était représentée par Jean-Michel DUQUESNE et Jacques VANNET.
1- Projet de décret modifiant le décret n° 2000-51 du 20 janvier 2000 relatif à la formation continue obligatoire des chefs de service de police municipale et des agents de police municipale :
Le présent projet de...
Date: 2013-04-24 07:00:00
Site :
SYNDICAT CFTC POLICE MUNICIPALE Fnact-Cftc
Thèmes liés : maintien dans l emploi fonction publique territoriale / droit du travail fonction publique territoriale / fonction publique territoriale decret categorie c
epHYGIE, Conseil en Santé au travail » Blog Archive ...
Reclassement, accidents et maladies professionnelles dans la FPH, Sciences-Po Grenoble, 4 et 5 avril 2013, Lyon
Les agents de la fonction publique hospitalière sont largement concernés par les questions posées à l’occasion d’accidents, de maladies contractées en service ou en dehors.
La problématique juridique et le traitement des problèmes posés sont spécifiques à la fonction publique et méritent d’être parfaitement maîtrisés dans le souci de l’intérêt des agents et du...
Date: 2012-12-19 14:56:11
Site :
epHYGIE, Conseil en Santé au travail
Thèmes liés : agent de maitrise de la fonction publique territoriale / conges de maladie dans la fonction publique / traitement de la fonction publique
Mise en oeuvre du congé de formation professionnelle des agents ...
La présente circulaire a pour objet de préciser le champ d’application du congé de formation professionnelle, sa procédure de mise en oeuvre, la situation des agents hospitaliers publics en congé de formation, leur indemnisation et les cotisations sociales ainsi que le rôle de l’ANFH, organisme paritaire collecteur agréé le 29 juin 2007.
1. Champ d’application du congé de formation professionnelle
1.1 Le champ d’application des actions de formation
Le congé de formation...
Date: 2010-04-22 14:58:41
Site :
CFTC Santé-Sociaux Hôpitaux de Strasbourg
Thèmes liés : temps de travail dans la fonction publique / fonction publique code du travail / accident du travail fonction publique hospitaliere
Droit à la Formation dans la FPH - syndicat sud sante sociaux 35
Dans la fonction publique hospitalière, c’est le décret n°2008-824 du 21 août 2008 et la circulaire
DHOS du 22 juin 2009 qui déclinent la Formation Professionnelle Tout au Long de la Vie (FPTLV).
Cette nouvelle législation complique les différents dispositifs d’accès à la formation mais n’introduit
pas de droit supplémentaire, si ce n’est hors temps de travail et de toute façon soumis à l’approbation
de votre directeur.
Dans le privé, une nouvelle loi est déjà en...
Date: 2012-05-01 12:28:52
Site :
SYNDICAT SUD SANTE SOCIAUX 35
Thèmes liés : arret de maladie dans la fonction publique / rentrer dans la fonction publique / formation pour concours fonction publique
Les congés exceptionnels pour évènements familiaux - Le blog de ...
Les congés exceptionnels pour évènements familiaux
Dans la fonction publique hospitalière, il existe plusieurs situations dans lesquelles les agents
peuvent réduire leur temps de travail ou bénéficier d’autorisations exceptionnelles d’absences liées à des évènements familiaux. Ces autorisations d’absences ne sont pas un droit et sont soumis
aux réserves de la nécessité de service.
Les textes législatifs qui régissent ces autorisations d’absences exceptionnelles sont :
-...
Date: 2009-07-13 14:03:00
Site :
Le blog de syndicat cgt chpc
Thèmes liés : remuneration des agents de la fonction publique / traitement de la fonction publique / conge annuel dans la fonction publique hospitaliere
Les congés exceptionnels pour évènements familiaux dans la ...
Dans la fonction publique hospitalière, il existe plusieurs situations dans lesquelles les agents peuvent réduire leur
temps de travail ou bénéficier de congés exceptionnels d’absence liés à des évènements familiaux. Ces autorisations d’absences ne sont pas un droit et sont soumis aux réserves de la nécessité de service.
Les textes législatifs qui régissent ces autorisations sont :
- instruction n° 7 du 23 mars 1950 sur les congés annuels et autorisations exceptionnelles...
Date: 2009-01-19 07:53:00
Site :
LA CGT DU CENTRE HOSPITALIER DE VIENNE
Thèmes liés : reduction du temps de travail dans la fonction publique hospitaliere / conges de maladie dans la fonction publique / remuneration des agents de la fonction publique
Actu - Les brèves Mars 2013
Modification de la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie, pour la partie relative aux actes de biologie médicale. Entrée en vigueur 17 avril 2013 (21 jours après la publication du texte).
- Décision du 26 février 2013 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie. JO 27 mars.
Gestion du risque
Feuille de route des dix priorités de gestion du risque en 2013. Reconduction générale des programmes mis en oeuvre en 2012 à l'exception de la...
Date: 2013-03-13 07:00:00
Site :
CLEISS - Actu
Thèmes liés : valeur du point d indice de la fonction publique territoriale / reforme des retraites 2010 fonction publique / conge maladie dans la fonction publique territoriale